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Le patrimoine archéologique, un bien culturel fragile et non renouvelable !

L’archéologie permet de retracer l’histoire des hommes dans leur environnement sur la base de vestiges fragiles. C’est une science encadrée, régulée et qui fait l’objet d’une attention soutenue des pouvoirs publics, afin de protéger ces vestiges. L’archéologie est une discipline scientifique qui répond à des règles et l’archéologie est un métier.

Ce que dit la loi :

Toute la réglementation de l’archéologie est définie par le Code du patrimoine. Toutes les opérations archéologiques sont soumises à deux autorisations préalables, celle du service régional de l’archéologie et celle du propriétaire du terrain. Elles font l’objet d’une évaluation scientifique et donnent obligatoirement lieu à un rapport détaillé. L’archéologue ne doit jamais oublier qu’il détruit le site au fur et à mesure qu’il le fouille. Les données recueillies doivent donc être complètes et détaillées.

La détection d’objets métalliques n’est pas un loisir :

L’utilisation des détecteurs de métaux dits « poêles à frire » hors des cadres légaux est interdite : elle menace l’étude et la préservation du patrimoine archéologique. Cette pratique revient à disloquer le sens des vestiges enfouis et à annihiler la compréhension d’un site, puisque les recherches archéologiques rendent à chaque élément sa signification par rapport à son contexte direct. Dès lors, même les professionnels de l’archéologie doivent obtenir une autorisation préalable à toute utilisation d’un détecteur de métaux.

Puis-je utiliser librement un détecteur de métaux ?

NON ! Le Code du patrimoine (article L 542-1) précise que « nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche ». Ces autorisations de prospection ou de fouille ne peuvent être délivrées que par les Services régionaux de l’Archéologie, relevant du Ministère de la Culture.

Puis-je pratiquer la « détection de loisir » ?

NON ! La détection dite « de loisir », menée au hasard, sans objectif défini n’existe pas en droit français et la pratique est illégale, avec ou sans l’autorisation des propriétaires fonciers.

Est-il possible « de détecter partout sauf sur les sites archéologiques » ?

NON ! Le territoire national dans son entier est un réservoir de données archéologiques, certaines déjà connues, d’autres restant à identifier.

Toute découverte archéologique, même fortuite, doit être déclarée au service régional de l’archéologie ou au maire de la commune, afin qu’elle puisse être étudiée et conservée (articles L 531-14 et L 544-3 du Code du patrimoine).